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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE R.E.B. Riding Academy.

R.E.B Riding Academy est une école d'équitation agréée.

Cours en français, anglais et polonais.

Enseignement, encadrement et suivi de grande qualité par des professeurs diplômés.

Cavalerie adaptée aux élèves et aux objectifs de chacun.

 

Les présentes conditions générales, complétées et/ou modifiées, le cas échéant, par toute réglementation ou clause complémentaire à laquelle il est fait référence ou qui serait communiquée ou publiée sur notre site, www.royaletrierbelge.be, régissent les rapports entre la R.E.B Riding Academy et tout élève souhaitant suivre des leçons d’équitation au Royal Etrier Belge. En s’inscrivant à ces leçons, les élèves reconnaissent être liés par ces conditions générales. 

 

L’inscription se fait par cycle de dix (10) leçons. En fin de cycle, le cycle suivant est reconduit tacitement, sauf préavis envoyé par e-mail àinfo@royaletrierbelge.be au plus tard quinze 15 jours avant la fin du cycle. Après la reconduction, le contrat peut être résilié à tout moment et sans indemnité, moyennant un préavis d’au moins quinze (15) jours envoyé par e-mail à l’adresse info@royaletrierbelge.be, sauf accord contraire des parties.

 

 

  1. L'inscription de tout nouvel élève doit être effectuée en ligne, à l’adresse suivante : http://www.royaletrierbelge.be/user
  2. Aux fins des cours collectifs, l'élève devra présenter la carte de son niveau (Brevet LEWB ou équivalent) ou être évalué par le moniteur lors d’une leçon particulière.
  3. Le port de la bombe ou du casque à trois points d’attaches, et de bottillons avec chaps ou de bottes est obligatoire lors des leçons.
  4. L’élève doit être en ordre de cotisation de cercle au plus tard après la 3ème leçon d’essai et avant le début du premier cycle engagé. L’assurance doit être réglée dès la 1ère leçon, après réception du paiement sur le compte du Cercle Hippique de l’Etrier, la R.E.B. Riding Academy s’occupera de sa souscription. La cotisation et la prime d’assurance sont payables sur le compte suivant : BE21 4389 2028 6103 (BIC : KREDBEBB) au nom du Cercle Hippique Etrier ASBL, avec mention du nom + prénom du membre. 
  5. Les leçons sont payées anticipativement par cycle de 10 leçons. Le forfait pour un cycle est payable sur le compte suivant : BE31 0018 0180 9655 (BIC GEBABEBB) au nom de BETWEEN HORSES SPRL, avec mention du nom et du prénom de l’élève. 
  6. Chaque membre bénéficie d’une place réservée dans une leçon correspondant à son niveau. Un cycle de 10 leçons a une validité de maximum 13 semaines. 3 reports par cycle de 10 leçons sont donc autorisés.
  7. Toute leçon de cycle qui n’a pas été annulée 24 heures à l’avance via le compte en ligne de l’élève accessible avec ses identifiants à l’adresse suivante http://www.royaletrierbelge.be/user/login sera comptabilisée et considérée comme ayant été suivie par l’élève.
  8. Sauf stipulation contraire, tout cycle entamé est dû et non remboursable.
  9. La R.E.B Riding Academy donne cours de septembre à juin, et jours fériés compris, excepté les 25/12 et 01/01 ainsi que lors des manifestations au sein de notre Club. Le cas échéant, la R.E.B Riding Academy avise les cavaliers concernés par e-mail et postpose la leçon annulée, sans qu’un report soit comptabilisé dans le chef de l’élève.
  10. Pendant les périodes de vacances scolaires belges, la R.E.B Riding Academy organise des stages. Ces stages se déroulent entre 9h et 16h. Si des cycles de cours réguliers sont prévus durant ces horaires, ils sont également annulés par la R.E.B Riding Academy, et ne seront pas considéré comme un report dans le chef de l’élève.
  11. Le tarif préférentiel leçon Last Minute est réservé exclusivement aux membres ayant déjà engagé un cycle au moins.
  12. Une leçon Last Minute réservée est dûe, non remboursable, non reportable.
  13. Il est possible d’organiser une « sortie promenade » à la place d’un cours, moyennant certaines conditions, à la seule appréciation du moniteur.
  14. Les élèves s’engagent à respecter l'autorité du moniteur et à accepter ses conseils et remarques dans un esprit positif. Les élèves qui participent au même cours auront entre eux une attitude respectueuse.
  15. Les élèves doivent arriver suffisamment à l'avance pour pouvoir préparer leur monture avant le cours (pansage et harnachement).Le temps de préparation sera imputé, le cas échéant, sur la durée de la leçon. Le cheval sera manipulé avec tout le respect qu’il mérite.
  16. Un cours particulier ne donne pas droit à une occupation exclusive de la piste. Lorsque plusieurs cavaliers sont en piste, la priorité doit être donnée aux cavaliers qui sont en piste à main gauche. Le cours collectif a toujours priorité, et aux deux mains.
  17. Les spectateurs et/ou parents qui assistent au cours ne peuvent intervenir directement auprès des enfants. Dans les tribunes, le silence est de rigueur pour des raisons de sécurité.
  18. Une sellerie avec du matériel approprié et entretenu est mis à disposition des élèves. Lors de certains cours particuliers, la R.E.B. Riding Academy équipe le cavalier d'une oreillette. Des bombes et/ou casques à trois points d’attaches sont mis à disposition  L’élève s’engage à traiter les équipements qui sont mis à sa disposition avec le plus grand soin. Toute dégradation du matériel, oreillettes, arnachemement, équipement et autres sera remboursé par le cavalier.
  19. Après un cours, chaque cavalier est tenu de ranger correctement le matériel qu'il a utilisé. La bride doit être pendue par la têtière, après avoir rincé le mors, la selle doit être rangée sur le porte-selle. En hiver, la couverture doit être remise sur le cheval. Aucun matériel ne peut être laissé devant le box.
  20. Les boxes et les couloirs sont entretenus quotidiennement. Les élèves et cavaliers sont tenus de respecter la propreté et de balayer après avoir curé et pansé le cheval. Ils veilleront à nettoyer la paille jonchant les allées suite à l'ouverture de la porte du box. Lorsque les chevaux sont attachés hors des boxes, les cavaliers sont priés de ramasser les crottins. La douche et autres endroits communs doivent demeurer dans un état propre après utilisation. Des poubelles sont à disposition pour jeter les déchets.
  21. La nourriture, le foin et la paille ne sont pas distribués à volonté. Il est donc interdit de se servir sans en demander la permission. Les chevaux sont nourris matin, midi et soir en fonction de leur tempérament et de leur travail (donc en fonction de leurs besoins).
  22. Il est interdit de fumer dans les installations du Royal Etrier Belge.
  23. Il est interdit de jouer dans les ballots de foin ou de paille.
  24. Le règlement d’ordre intérieur est d’application. L’élève déclare avoir lu et compris ce règlement et reconnaît être lié(e) par celui-ci.
  25. La R.E.B Riding Academy décline toute responsabilité en cas de perte, vol, dommage ou préjudice, physiques ou matériels, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, causés par l’élève à un tiers ou subi par celui-ci dans le cadre de sa participation aux cours, sauf en cas de dol ou de faute lourde dans le chef de la R.E.B. Riding Academy et excepté, le cas échéant, la responsabilité dont la R.E.B. Riding Academy ne peut s’exonérer légalement. Sans préjudice de ce qui précède, la responsabilité  de la R.E.B. Riding Academy ne peut être engagée que lorsque l’élève est sous la surveillance du moniteur dans le cadre du cours auquel il/elle assiste. La R.E.B. Riding Academy n’a aucune obligation de garde ou autre en dehors des heures de cours qu’ils sont censés suivre et décline toute responsabilité pour les accidents causés par ou survenus aux élèves présents dans le manège pendant ce temps. 
  26. Toute réclamation est à envoyer à info@royaletrierbelge.be
  27. Les données à caractère personnel transmises lors de l’inscription et de la participation aux cours seront traitées conformément à la législation applicable en vigueur en matière de traitement des données personnelles et de protection de la vie privée. Le traitement de ces données se fait dans le cadre de la relation de la R.E.B. Riding Academy avec l’élève en vue de la prestation des services auxquels il aura souscrit. Les données peuvent également être communiquées aux partenaires commerciaux de la R.E.B Riding Academy afin de tenir la personne concernée informée de leurs produits et services. Elles ne seront en aucun cas cédées à des tiers. Chaque membre ou élève dispose d’un droit d’accès et de rectification concernant ses données. La demande se fait par simple e-mail à envoyer à info@royaletrierbelge.be.
  28. Si l’élève est mineur, son inscription est effectuée sous la responsabilité et avec l’autorisation de ses parents ou de son représentant légal.
  29. En cas de non-respect par l’élève des présentes conditions générales, la R.E.B Riding Academy se réserve le droit de suspendre le cycle, ou de mettre fin à celui-ci, sans qu’une indemnité soit due, et sans préjudice de son droit de réclamer les montants impayés ou tous dommages et intérêts, le cas échéant.
  30. Toutes les prestations de la R.E.B. Riding Academy sont régies par le droit belge. Si une quelconque clause des présentes conditions générales est estimée nulle, les autres dispositions resteront néanmoins en vigueur et la clause inapplicable devra être interprétée ou transposée de manière à ce qu'elle devienne une clause applicable se rapprochant le plus possible de la clause originale.
  31. En cas de litige, les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles siégeant en langue française sont seuls compétents.